dimanche, 08 juillet 2012
Paule Bronzini, doyenne des Français, a fêté hier ses 112 ans !
13:00 Publié dans Dimanche Images, France, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 03 juillet 2012
Tout ce qui a changé depuis le 1er juillet !
Revalorisation du smic, hausse du prix du gaz, obligation d'avoir un éthylotest dans les véhicules... FTVi a recensé ce qui change pour vous au 1er juillet 2012.
• Le smic revu à la hausse
Premier changement majeur, qui concerne plus de 2,7 millions de salariés : la revalorisation de 2% du smic, décrétée par le gouvernement en début de semaine. Le salaire minimum horaire brut sera désormais de 9,40 euros, et la hausse de 2% correspondra à près de 21,50 euros net supplémentaires sur la fiche de paie pour un temps plein.
• Les allocations chômage revalorisées
Après une hausse de 1,2% en 2010 et de 1,5% en 2011, les allocations chômage sont revalorisées de 2% cette année, soit un peu plus que l'inflation sur la période de référence (1,9%). L'allocation quotidienne minimale passe à 28,21 euros.
• Flambée attendue des prix du gaz
La revalorisation des prix du gaz, qui intervient habituellement au 1er juillet, devrait cette fois intervenir le 15 juillet. Selon plusieurs sources, la hausse devrait être de l'ordre de 5 à 6% pour les particuliers. Mais le gouvernement pourrait s'y opposer.
• Révision de certains prélèvements sociaux
Les prélèvements sociaux sur les dividendes sont revus à la hausse : les livrets de placement donneront désormais lieu à un paiement à la source de 15,5% sur les intérêts (CSG, CRDS…), au lieu de 13,5% actuellement. Les livrets A, d'épargne populaire et de développement durable ne sont pas concernés.
• Ethylotest obligatoire dans les véhicules
Calé entre le gilet jaune et le triangle, l'éthylotest doit trouver sa place dans la boîte à gants à partir du 1er juillet. Les automobilistes et motards réfractaires s'exposeront à une amende de 11 euros, qui n'entrera cependant en vigueur qu'au 1er novembre. Selon un sondage Ifop publié samedi 30 juin, seuls 37% des automobilistes interrogés déclarent avoir déjà un éthylotest dans leur véhicule.
• Les Belges flashés en France paieront leur amende
Fini l'impunité pour les automobilistes belges auteurs d'excès de vitesse en France. Après les Suisses et les Luxembourgeois, les conducteurs belges flashés par un radar sur le sol français devront à leur tour payer leur amende, en vertu d'un accord entre les deux pays. Réciproquement, un automobiliste français pourra être poursuivi par les autorités belges en cas d'excès de vitesse.
• Couvre-feu pour les enseignes commerciales lumineuses
Enfin, entre 1 heure et 6 heures du matin, les publicités et enseignes commerciales devront désormais être éteintes. Un dispositif qui permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle de 260 000 ménages, mais qui ne s'appliquera pas dans les villes de plus de 800 000 habitants.
(Source : France Télévisions).
08:00 Publié dans Citoyenneté, Economie, Europe, France, Santé, Sécurité routière, Social, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
Zoom sur...le disque bleu européen
Depuis le 1er janvier 2012, le disque bleu européen est obligatoire. Ce nouveau disque coûte entre 2€ et 3,50€. Il n'a qu'une seule fenêtre dans laquelle l'automobiliste doit indiquer uniquement son heure d'arrivée.
Chaque collectivité détermine le temps maximal autorisé. Des panneaux de signalisation informent l'usager de la durée de stationnement autorisée. Pour ne pas vous tromper, vérifiez bien la signalisation en place qui vous indique la durée de stationnement autorisée.
Pour les personnes utilisant les places handicapées, n'oubliez pas de mettre sur le tableau de bord votre carte européenne de stationnement pour personne handicapée, en plus de votre disque bleu européen.
Le stationnement réglementé permet d'instaurer la rotation du stationnement auprès des commerces sans passer par le stationnement payant. Ce système est adopté dans de nombreuses villes moyennes auxquelles il s'adapte bien.
(Source : Ouest France).
07:45 Publié dans Europe, Sécurité routière, Société, Stationnement, Zoom sur... | Lien permanent | Commentaires (0)
samedi, 30 juin 2012
Le minitel va s'éteindre ce soir
Ce soir à minuit, le Minitel va s'éteindre définitivement. Bernard Marty, l'un de ses créateurs dans un laboratoire rennais sera présent.
A comme annuaire. Le 36 11, l'annuaire téléphonique est l'un des services les plus populaires du Minitel. Le premier également mis en service et testé auprès du grand public.
B comme Bernard Marti. Bernard Marti qui vit toujours dans l'agglomération rennaise est l'un des inventeurs du Minitel à Rennes en 1979. Polytechnicien, il a coordonné les travaux d'une équipe à l'origine du Minitel mis en service par France Télécom en 1982.
C comme couac. Fin juin 1982, les enfants se sont retrouvés en vacances. Ils se sont rué sur le Minitel qui proposait également des jeux. Le réseau fut saturé pendant trois jours.
D comme démantèlement. C'est une entreprise d'insertion de Toulouse qui assure le démantèlement de tous les Minitels. (Lire en dernière page).
I comme internet. Outil révolutionnaire à sa création, après trente ans de service le Minitel s'arrête. Il a succombé au succès d'internet qui lui a volé sa place dans le champ de la communication.
J comme Jeux Olympiques. La première expérimentation a lieu pendant les JO de Moscou. Un système d'information permet aux journalistes d'avoir accès à la biographie des athlètes, aux règles...
M comme météo. Le 3615 météo était déjà le plus consulté des services.
N comme nostalgie. Pas de nostalgie chez le créateur du Minitel. « Le risque quand on travaille dans un laboratoire, c'est de ne rien trouver ou de trouver quelque chose qui reste dans le tiroir. » Ce n'est pas le cas de Bernard Marti qui après l'aventure du Minitel a participé à l'aventure de la TNT.
Q comme qui n'en veut. Les Deschiens, la troupe de comédiens de Jérôme Deschamps et Macha Makeïeff lancent à la télévision une série de sketches courts de petites annonces complètement loufoques intitulées « 36-15 code qui n'en veut ».
R comme rose. La messagerie rose est arrivée par accident, se souvient Bernard Marti. « On avait prévu la boîte aux lettres » mais le Minitel n'était pas conçu pour se parler. « Quand ça chauffait lors des réunions internationales, il y en avait toujours un pour se moquer de notre messagerie rose ! »
P comme précurseur. Le Minitel a permis aussi l'émergence de la prise péritel, du format jpeg utilisé pour transmettre des photos. La clef mémoire du Minitel est aussi l'ancêtre de la clef USB et on dit que Steve Jobs s'est inspiré du design du Minitel pour ses ordinateurs.
S comme Saint-Malo. L'expérimentation publique démarre en 1980 dans la cité corsaire où sont équipés les premiers utilisateurs de l'annuaire électronique. Un an plus tard, 4 000 Minitels sont distribués en Ille-et-Vilaine.
T comme télématique. Faire entrer l'informatique dans les maisons était impensable. Avec le Minitel, c'est la révolution télématique. Le public accède à des informations pratiques, la bourse, les horaires de la SNCF, les comptes bancaires, les services de vente en lignes et les services de l'administration de l'État, l'astrologie, la messagerie rose.
V comme Vingt-trois heures cinquante-neuf minutes. C'est l'heure à laquelle les techniciens qui en ont assuré le bon fonctionnement depuis trente ans mettront fin au Minitel.
(Source : Agnès LE MORVAN - Ouest France).
13:21 Publié dans France, Société, Technologies | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 16 mai 2012
Agression raciste à Amiens-Nord
Il y a quelques jours, deux personnes âgées se sont fait agresser de bon matin alors qu'elles allaient prier à la mosquée située à côté de l'école maternelle du Pigeonnier. Cette agression ouvertement raciste est inadmissible. Aussi j'espère que les auteurs seront identifiés et jugés par les juridictions répressives avec la sévérité que ces faits supposent.
De tels actes méritent la réprobation la plus solennelle. Ils témoignent d'un climat délétère dans notre société, qui trop souvent préfère stigmatiser une catégorie de personnes, considérées comme le bouc émissaire plutôt que d'oeuvrer à un véritable "vivre ensemble" dans lequel tous trouvent à s'épanouir.
Il est vrai qu'il est tellement plus facile de faire la guerre que d'apaiser les conflits!
En ces jours où l'on vient de célébrer et l'Armistice de la seconde guerre mondiale et l'Europe qui a été créée quelques années plus tard, je rêve que, dans notre pays, nous sachions retrouver l'esprit qui animait Robert Schuman et les autres pères fondateurs de l'Europe, cet esprit qui a permis de construire une paix durable sur nos terres meurtries par les guerres et que nous apprenions, enfin, à vivre ensemble, quelle que soit notre religion, notre origine ou notre couleur de peau...
14:05 Publié dans Amiens, France, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
samedi, 24 mars 2012
Attention, passage à l'heure d'été : cette nuit, à 2 heures, il sera 3 heures !
20:03 Publié dans France, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 14 mars 2012
Jean-Christophe Parisot dans VSD
Pour lire l'entretien de Florence Belkacem, CLIQUEZ ICI.
08:00 Publié dans France, JCP Actualités, Jean-Christophe Parisot dans les médias, Société, Vaincre l'Alpha | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 28 février 2012
Jean-Christophe Parisot dans les médias
Jean-Christophe Parisot dans La Vie.
Jean-Christophe Parisot sur le site TF1 News.
Jean-Christophe Parisot sur le blog Faire Face.
Jean-Christophe Parisot dans 20 Minutes.
Jean-Christophe Parisot sur le site handicap.fr
samedi, 18 février 2012
Jean-Christophe Parisot : un "intouchable" nommé Préfet
Jean-Christophe Parisot, 44 ans, Sous-Préfet depuis juillet 2008 a été nommé mercredi dernier au conseil des ministres « Préfet en mission de service public ».
Myopathe sous assistance respiratoire, ce haut fonctionnaire a connu et connaît une fulgurante ascension. Premier handicapé diplômé de Sciences-Po (1989), docteur en sciences politiques (1995), administrateur territorial (1997), premier délégué ministériel chargé du handicap à l'éducation nationale (2007-2008), secrétaire-général de la Préfecture du Lot (2008-2010) puis Sous-Préfet chargé de mission à l'Egalité des chances pour le Languedoc-Roussillon (2010-2012), son action et son charisme font l'unanimité.
Celui qui se définit comme « un militant de l'impossible » est connu pour son approche sociétale innovante dans le domaine de l'exclusion, l'illettrisme, les migrants, la solitude, la grande dépendance. Sa connaissance des enjeux de la cohésion sociale est connue et reconnue dans la haute administration. Concepteur de l'Observatoire des Politiques du Handicap, fondateur de la Ligue nationale des étudiants handicapés, du Collectif des Démocrates Handicapés (CDH), d'Aide-Handicap-Ecole, conférencier et écrivain, son livre « Préfet des autres », publié en octobre dernier, a eu un grand écho médiatique en France et à l'étranger. « Je suis un membre ordinaire du corps préfectoral à la vie extraordinaire » dit-il simplement. Admirateur de l'abbé Pierre et de Vaclav Havel, Jean-Christophe Parisot a été deux fois candidats aux présidentielles (2002, 2007) avec le slogan « le handicap une chance pour la France ». En 2007, trente-huit maires lui avaient spontanément envoyé leur parrainage.
Contact presse : secrétariat particulier du Préfet Parisot
Jean-Louis Fontaine jean-louis.fontaine2@wanadoo.fr
Tel : 06 88 17 53 25
08:00 Publié dans France, Les Amis de Brigitte Fouré - NEA, Société, Vaincre l'Alpha | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 14 décembre 2011
Les puces électroniques vont-elles restreindre notre liberté ?
Par Julien Dugué
Les nouvelles technologies, internet, GPS, téléphonie mobile, cartes électroniques font partie de notre quotidien.
Devenues incontournables, elles ont concidérablement modifié notre notion de la vie privée.
Dans ce domaine, il convient de rester vigilants pour que les droits de l'homme soient bien préservés.
Par exemple la radio-identification RFID qui permet déjà le marquage des objets et des êtres vivants doit être restreinte en Europe car elle pourrait devenir liberticide pour les citoyens et constitue une menace pour la société démocratique. (Exemple : puce sous-cutanée)
Pour aller plus loin :
Reportage de la RTBF "Question à la une" les puces éléctroniques "les puces électroniques" : un reportage de Régis de Rath et Serge Ruyssinck, diffusé le 25 avril 2008 par la RTBF.
http://video.google.fr/videoplay?docid=570379243749833404...
Radio-identification sur Wikipédia
http://video.google.fr/videoplay?docid=570379243749833404...
10:52 Publié dans Europe, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 13 décembre 2011
Dossier spécial Rail (2/3) : La Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône a accueilli ses premiers voyageurs
Le TGV Rhin-Rhône est entré en service commercial hier. 140 kilomètres de lignes nouvelles entre Dijon et Mulhouse qui vont aussi bouleverser la vie économique de la Franche-Comté.
La mise en service hier du TGV Rhin-Rhône va bouleverser le paysage économique de la Franche-Comté. La construction de 140 kilomètres de lignes nouvelles sur l'itinéraire Dijon -Mulhouse permettra à 11 millions de passagers de gagner 1 heure à 1 h 30 sur de nombreuses destinations. Un désenclavement attendu depuis des lustres par les acteurs politiques et économiques franc-comtois qui viennent de lancer une campagne de communication, « L'originale Franche-Comté » (2 millions d'euros sur deux ans).
Entre Belfort et Montbéliard, l'attente est la plus forte. C'est là que le premier TGV fut construit il y a trente ans, et c'est là que le gain de temps est le plus évident : de 3 h 40 à 2 h 16 pour rejoindre Paris. « Une révolution », selon Alain Seid, le président de la chambre de commerce du Territoire de Belfort et du Club TGV de l'Aire urbaine, constitué pour accompagner l'événement. Au menu, un projet de lycée international. « Pour les entreprises de la Vallée de l'énergie qui vient de voir le jour et qui attend beaucoup du TGV, c'est incontournable », affirme-t-il. Dans un bassin d'emploi essentiellement automobile, l'énergie est un secteur de diversification prometteur. Mais une autre diversification se dessine avec l'horlogerie suisse. L'arrivée du TGV et l'achèvement de l'autoroute A16 facilite en effet la création de zones d'activité à la frontière, à quelques kilomètres à Boncourt et Chevenez. Swatch et Tag Heuer implantent des sites de production qui créeront chacun 200 emplois d'ici à 2013. Swatch en annonce 700 à moyen terme, et Sonceboz SA, société microtechnique suisse, prévoit également 300 emplois à Boncourt. « La localisation convient à ces groupes », analyse Thierry Bregnard, chef du service économie de la République et canton du Jura. « Nous avons du foncier disponible, nous avons relancé notre école d'horlogerie et il y a des possibilités de développement avec la main-d'oeuvre frontalière », ajoute-t-il.
Bassin d'emploi pour l'horlogerie
Conjuguée à l'effet TGV, la proximité du bassin d'emploi est une aubaine pour l'horlogerie suisse, qui a déjà saturé le pays horloger, plus au sud. « 700 ou 800 emplois se créent à proximité d'un territoire qui compte 11 % de chômeurs », confirme Gilles Curtit, le président de la CCI de Franche-Comté. Et tout sera encore plus simple fin 2014, lorsque la ligne TER franco-suisse Belfort-Delle-Porrentruy desservira ces zones d'activités et sera connectée à la gare TGV. En Franche-Comté aussi, les aménageurs sont à pied d'oeuvre. Les travaux du parc tertiaire jouxtant la gare de Besançon-Franche-Comté seront lancés en 2012. A terme, l'ensemble pourrait accueillir 3.500 salariés.
Pour la suite, 50 kilomètres de ligne restent à financer de part et d'autre de la première tranche de la branche Est, 35 kilomètres entre Belfort et Mulhouse, et 15 kilomètres entre Petit-Croix et Dijon. Le budget est estimé à plus de 1 milliard d'euros. Après trois mois de discussion entre Etat, RFF et collectivités, un accord politique a été trouvé entre les parties. Les collectivités concernées soumettent cet accord à leurs assemblées en ce moment. Un protocole de financement devrait être signé en 2012, puis les appels d'offres en 2013, pour démarrer les travaux en 2014.
(Source : Les Echos).
10:49 Publié dans Aménagement du Territoire, Economie, Société, Technologies, Transports | Lien permanent | Commentaires (0)
samedi, 03 décembre 2011
Ma permanence d'élue accueille aujourd'hui le Téléthon !
L'association des grands-parents est présente toute cette journée au sein de ma permanence du 10, rue Jean Calvin à Amiens en vue de réaliser une vente d'objets au profit du Téléthon.
Cet après-midi, Jean-Christophe Parisot, Sous-Préfet et Président de mon association, sera sur la péniche du Téléthon, à Paris, en direct sur France 2.
Pour faire vos dons, appelez le 36 37 !
10:40 Publié dans Santé, Société, Solidarité, Vaincre l'Alpha, Vie de ma permanence à Amiens | Lien permanent | Commentaires (0)
samedi, 12 novembre 2011
Dans la presse...
Le film Intouchables, d'Olivier Nakache et Eric Toledano, avec François Cluzet et Omar Sy, est un carton. Un article de France Soir lui est consacré et l'on y évoque le combat de notre ami Jean-Christophe Parisot.
Pour lire cet article, CLIQUEZ ICI.
08:00 Publié dans Culture, France, JCP Actualités, Les Amis de Brigitte Fouré - NEA, Santé, Société, Solidarité | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 13 septembre 2011
La première phase du TGV Rhin-Rhône est entrée en service
« Le TGV, c’est la France », a lancé le président de la République en inaugurant la première phase de la LGV Rhin-Rhône, dans la gare nouvelle de Belfort-Montbéliard, le 8 septembre. Et comme cette inauguration a eu lieu, à quelques jours près, trente ans après celle du premier TGV, Nicolas Sarkozy a rappelé l’importance historique du programme TGV, et confirmé la deuxième phase de la branche Est tout juste achevée. Rappelant qu’en 2009 il avait demandé que près de 70 millions soient débloqués pour achever les études et engager les acquisitions foncières inhérentes à la construction de cette 2e phase, il a annoncé, comme le souhaitaient les élus régionaux, « le commencement des travaux au plus tard en 2014 ». Par ailleurs, nouvelle qui intéresse particulièrement la Suisse, la réouverture de la ligne Belfort - Delle est promise à l’horizon de 2015. Au-delà de la LGV Rhin-Rhône, ce sont quatre lignes, a rappelé le chef de l’Etat, qui sont dès aujourd’hui lancées, dont trois sont en travaux (SEA, BPL et 2e phase du TGV Est), tandis que le chantier du contournement de Nîmes et Montpellier devra commencer début 2012.
Le président de la République a aussi rappelé l’effort de renouvellement de voies en cours, qui se traduit par un doublement, avec 1 000 km par an, au lieu des 500 km qui ont été la règle entre 1994 et 2005. Effort indispensable, faute de quoi, si l’on en était resté au rythme précédent, « les experts prédisaient qu’il faudrait fermer à la circulation les deux tiers du réseau français d’ici à 2025 », a-t-il affirmé.
(Source : La Vie du Rail et des Transports).
08:00 Publié dans Europe, France, Société, Technologies | Lien permanent | Commentaires (0)
jeudi, 14 juillet 2011
"Omar m'a tuer", un film de Roshdy Zem
Je suis allé voir ce film, actuellement sur les écrans, avec quelques personnes de mon équipe de bénévoles. Si l'on ne connaît toujours pas la vérité autour de ce fait divers, l'expérience d'Omar Raddad doit interpeller chaque citoyen.
07:00 Publié dans Culture, Film, France, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
jeudi, 23 juin 2011
Margie Sudre dans un colloque sur les addictions demain à Amiens

Avec la présence exceptionnelle de Madame le Docteur Margie Sudre, qui fut ministre, présidente du conseil régional de La Réunion et députée européenne.
Colloque ouvert au grand public. Entrée libre.
Renseignements et inscriptions au 03 22 53 46 32 (de 9 à 12h) ou sur secsesame@ch-pinel.fr
14:24 Publié dans Santé, Social, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
dimanche, 29 mai 2011
Bonne fête à toutes les mamans !
08:00 Publié dans Dimanche Images, Société, Traditions | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 25 mai 2011
Marcelle Chevalier, Doyenne des Amiénois, est décédée à 108 ans
Marcelle Chevallier, la Doyenne des Amiénois, qui vit dans mon canton, est décédée dimanche dernier 22 mai, à l'âge de 108 ans.
J'avais eu la chance de la rencontrer à l'occasion de son anniversaire en septembre dernier. Sa bonne humeur était communicative.
Ses obsèques ont lieu demain matin en l'église catholique Saint-Acheul d'Amiens, suivie de l'inhumation au cimetière Saint-Acheul nouveau.
Olivier Mira et moi-même tenons à présenter nos plus sincères condoléances à sa famille et à ses proches.
17:13 Publié dans Amiens, Amiens Métropole, Au service du canton Amiens V Sud-Est Cagny, Hommages, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 15 février 2011
Le 1er Prix Henri Fouré décerné à Anne-Sophie Aubriot
19:49 Publié dans En mémoire, Santé, Science, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
vendredi, 21 janvier 2011
L'appel de la présidente de l'AFM pour le Téléthon
Alors que le Téléthon semble attirer plus que jamais la convoitise de certains,
Alors que France Télévisions n’a toujours pas signé le renouvellement de notre convention qui nous lie depuis 24 ans et que ses dirigeants restent très confus sur leurs intentions,
Nous pouvons dire que l’avenir de notre Téléthon est fortement menacé,
J’en appelle donc à votre mobilisation pour peser de tout notre poids sur le devenir du Téléthon-AFM
Vous le savez, c’est notre nombre qui fera notre force.
Je demande donc à chacun d’entre vous de signer avant le 31 janvier la pétition « Non au démantèlement du Téléthon » :
http://www.afm-telethon.fr/mobilisez-vous/signez-la-petition/
Cette date étant la fin de l’échéance de la convention AFM-France Télévisions.
Nous devons donc recueillir d’ici la fin du mois un maximum de signatures.
Sans plus attendre, relayez cette pétition à tous les acteurs du Téléthon et à vos proches.
Chaque voix compte. Nous n’avons pas une minute à perdre.
En 10 jours, nous voulons recueillir a minima 100 000 voix pour le Téléthon.
Vous êtes nos meilleurs ambassadeurs : tous ensemble nous relèverons ce défi.
Le Téléthon, c’est l’AFM, continuons le combat !
Laurence Tiennot-Herment
08:47 Publié dans Société, Solidarité, Vaincre l'Alpha, Vendredi Europe Express, Vie associative | Lien permanent | Commentaires (0)
dimanche, 28 novembre 2010
Un rêve sans mucoviscidose
08:00 Publié dans Dimanche Images, Santé, Société, Solidarité | Lien permanent | Commentaires (0)
vendredi, 16 juillet 2010
Vive la deudeuche !
Emblême de ma récente campagne cantonale, elle aura accompagné la vie de tous les Français : Hommage à notre 2 CV nationale !
07:20 Publié dans Culture, Détente et Loisirs, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mardi, 06 juillet 2010
Le nouveau clip de la sécurité routière : une incontestable réussite
Ce document doit faire prendre conscience à tous les jeunes des méfaits de l'alcool et de la conduite en état d'ivresse, afin que la réalité ne soit plus insoutenable.
11:01 Publié dans Santé, Sécurité routière, Société | Lien permanent | Commentaires (0)
vendredi, 26 septembre 2008
830 000 bébés en 2006!
En 2006, la France a comptabilisé 830 300 naissances, soit 2,8% de plus en un an. Elle est le pays le plus fécond de l'Union européenne. L'indicateur conjoncturel de fécondité a atteint 2,0 enfants par femme, le plus haut depuis 30 ans, contre 1,93 pour l'Irlande et 1,85 pour la Suède. L'excédent naturel (les naissances moins les décès) a dépassé les 300 000 personnes, un record.
08:00 Publié dans Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 04 juin 2008
Un jugement qui fait débat

Par jugement du 1er avril 2008, le Tribunal de Grande Instance de Lille a prononcé la nullité du mariage de X et Y pour erreur sur la virginité de l'épouse.
Ce jugement publié dans une revue juridique bien connue a suscité de nombreuses réactions dans la presse et dans le monde politique ces jours derniers.
Pour se faire une idée, il est nécessaire de rappeler quelques notions juridiques de base.
Le mariage peut être annulé en cas d'erreur sur la personne ou sur une qualité substantielle (article 180 du Code Civil). Est substantielle la qualité déterminante, c'est-à-dire celle en l'absence de laquelle l'époux n'aurait pas consenti au mariage. En revanche, le mensonge d'un époux ne peut jamais servir de base à une action en nullité du mariage.
En l'espèce, X a épousé Y, qui n'était pas vierge. Or X, de confession musulmane, prétendait que la virginité de son épouse était, pour lui, une qualité substantielle. Y confirmait les faits.
Toutefois, curieusement, c'est le mensonge de l'épouse sur sa virginité qui a été retenu par le juge pour justifier sa décision. A l'évidence, le jugement est, sous cet angle, tout à fait critiquable en droit et mérite d'être réformé en appel. Cependant, il est tout à fait possible que la Cour d'Appel estime qu'il y a bien eu erreur sur une qualité substantielle de la personne, conformément à la jurisprudence classique sur le sujet.
Pourtant ce cas pose problème au plan éthique. Alors si on veut mettre fin à cette jurisprudence, il faut le dire et faire voter un texte modifiant l'article 180 du Code Civil.
19:34 Publié dans Société | Lien permanent | Commentaires (0)
mercredi, 03 octobre 2007
Favoriser l'accession sociale à la propriété

Selon l’INSEE, la France compte actuellement seulement 55% de propriétaires occupants de leur logement alors que ce chiffre est de 80% en Espagne et de 81% en Irlande.
Sous l’impulsion de Gilles de Robien, alors ministre du logement, de nombreuses mesures ont été prises entre 2002 et 2005 pour permettre aux familles qui le souhaitent de devenir propriétaires et de favoriser ainsi les parcours résidentiels diversifiés.
Parmi ces mesures, on peut citer le prêt à taux zéro (PTZ), la maison à 100 000€ ou encore la location-accession.
L’OPAC d’Amiens s’est lancé dans une opération de location-accession de 18 logements neufs grâce à un prêt social de location-accession (PSLA : prêt conventionné permettant de financer les opérations de location-accession au profit de ménages ayant des revenus modestes). Le programme baptisé « le clos de l’orangerie » se situe allée de Conty, à l’entrée de la rue Jean Moulin.
Après avoir demandé à tous ses locataires s’ils étaient intéressés par cette nouvelle possibilité, l’OPAC a retenu les 18 familles qui vont en bénéficier.
La location-accession va se dérouler en deux phases distinctes :
Une phase locative de 1 à 3 ans pendant laquelle le logement sera loué au futur accédant à la propriété. Il s’acquittera d’une redevance qui se composera pour partie d’une indemnité d’occupation et pour l’autre partie d’une épargne qui lui sera reversée au moment de la levée de l’option d’achat. Cette phase permettra à la famille de s’assurer qu’elle peut payer les mensualités du prêt.
Une phase d’accession qui débutera à la levée de l’option d’acquisition par la famille accédante. La mensualité d’emprunt sera inférieure ou au plus égale à la redevance payée lors de la phase locative.
Pour sécuriser les familles, l’OPAC s’engage à racheter le logement et à reloger la famille dans un logement locatif pendant 15 ans au besoin.
6 maisons de type F3 (environ 77m2 habitables pour un prix de vente de 113 000€), 10 maisons de type F4 (environ 87m2 habitables pour un prix de vente de 131 000€), 2 maisons de type F5 (environ 109m2 habitables pour un prix de vente de 165 000€) vont être livrées tout prochainement (voir illustration ci-dessus).
Souhaitons que bien d’autres programmes comparables voient le jour à Amiens et dans bien d’autres villes !
08:00 Publié dans Société | Lien permanent | Commentaires (0)